Délibérations du Conseil Municipal 2010

03/08/1010

Travaux d’assainissement – La Sérigoule – Marché de maîtrise d’oeuvre

Aménagement d’une voirie au calvaire (projet de desserte d’une structure d’accueil « Accro’Nat »)

Subventions exceptionnelles

Barrage de Lavalette – opération de vidange et retenue – Rapport du commissaire enquêteur

création d’une maison de santé pluridisciplinaire (MSP)

contrats de maintenance de la chaufferie centralisée à déchets de bois

Avenant au contrat de délégation de service public relatif à la Chambre Funéraire de la Commune de Tence

Travaux d’extension basse tension pour la maison Teppaz ( Freycenet )

---

13/04/2010

votes des budgets

Mise à jour du tableau des emplois communaux

Conventions chauffage

Tarifs du déneigement

36ème Championnat de France de Montgolfières

Contrat C.A.E. passerelle

Ouverture de classe école élémentaire

Rénovation de la Maison du Temps Libre au Camping Municipal de la Levée des Frères

Régularisation foncière, chemin du Cher au Mounas

Délibérations du Conseil Municipal 2009.

22/12/2009

Conventions chauffage

Révision des tarifs pour l’Exercice 2010

Avenant n° 1 au contrat de délégation de service public du Camping Municipal de la Levée des Frères et décisions modificatives

Coupe d’arbres au Camping Municipal de la Levée des Frères

Régularisation chemin rural de La Valette contentieux avec l’Association « A Chemins Ouverts »

Chemin rural de Solignac contentieux avec l’Association « A chemins Ouverts »

Engagement liquidation et mandatement des Dépenses d’Investissement avant le vote du Budget 2010




20/11/2009

Travaux d’extension basse tension pour la maison Franck Mounier à « La Roche » et celle de Maurice Perrier à « la croix de l’œil »

Chemin rural au Pin – Enquête publique -

Chemin rural de la Valette – régularisation foncière -

Travaux d’extension du cimetière communal

Cimetière communal - reprise des tombes abandonnées

Désignation d’un avocat pour le marché de maitrise d’œuvre de la chaufferie bois et de son réseau de chaleur (CAA de Lyon)

Prescription de la révision générale du Plan Local d’Urbanisme (P.L.U.) – désignation du bureau d’études -

Convention ATESAT - 2010 – 2012 -

Avenant n° 1 à la Convention avec la Communauté de Communes du Haut Lignon (CCHL) mise à disposition de Sylvie Massardier -

Indemnité de logement des instituteurs

Répartition des dépenses de fonctionnement des Ecoles Publiques et Privées de la Commune de TENCE

Objet : Site « Internet » de la Commune de TENCE

Objet : Chemin rural de Crouzilhac



10/08/2009

Convention d’assistance technique dans le domaine de l’eau (Conseil Général de la Haute-Loire)

Convention avec le Centre Départemental de Gestion – mise à disposition d’un médecin du travail -

CLIS (Commission Locale d’Information et de Surveillance) Désignation d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant

Bail dérogatoire de courte durée - Immeuble de l’entrée Nord de Tence -

Bail dérogatoire de courte durée « Moulin Electricité » - Immeuble communal rue des écoles -

Extension de la Caserne de Gendarmerie. Marché de maîtrise d’œuvre,

travaux de voirie 2009 (résultat de la consultation)

Indemnité du Comptable du Trésor (Mme Poncin) et (Mme Aubel)

éclairage public du Lotissement « le Chalayon »

Acquisition de terrain à la Maison de Retraite _
Modification d’un poste d’ATSEM et d’un poste d’adjoint technique 2° classe affectés au service des Ecoles



24/06/2009

Avenants aux marchés de travaux- Programme chaufferie – réseau de chaleur -

Travaux de voirie 2009

Constitution de fonds documentaire pour le compte du RISOM de Tence (Réseau Intercommunal et Solidaire de Médiathèques)

Régularisation foncière chemins de la Valette

Régularisation acquisition immeuble D.D.E. à Blanc



04/02/2009

Désignation d’un avocat pour le marché de maitrise d’oeuvre de la chaufferie bois et de son réseau de chaleur

Rétrocession Route Départementale n°74 à Mendigoules

Convention avec l’OMSL de TENCE

Subvention exceptionnelle « Anim’Tence »

Désignation d’un Bureau d ’Etudes

Transfert de biens de section (habitants de Tence) au profit de la Commune de Tence

Biens de section des Mazeaux, création d’une servitude au profit des parcelles de terrain (Juge – Rancon)

Modification des statuts du Syndicat Intercommunal pour la Capture des Carnivores Domestiques Errants

DGE - 2009 programme de travaux - Boulevard Léon Rocher

MOTION pour le maintien du service public de la Poste

Délibérations du Conseil Municipal 2008.

08/12/2008

Avenant n° 1 à la Convention portant sur la mise à disposition du responsable de la bibliothèque médiathèque aux Communes du Mazet-Saint-Voy et de Saint-Jeures

Convention de mise en place du service d’accueil des élèves avec l’Association « Espace Loisirs du Haut-Lignon »

Convention de mise à disposition de salles communales à l’Espace Intercommunal de Remise en Forme du Haut-Lignon

Convention de mise à disposition de personnel communal au SICALA (Syndicat Intercommunal d’Aménagement de la Loire et de ses Affluents)

Convention avec la Préfecture de la Haute-Loire pour lise en dépôt d’une station d’enregistrement de titres sécurisés

Zone de Développement de l’Eolien (Z.D.E.) sur la Communauté de Communes du Pays de Montfaucon

Indemnité de logement des instituteurs

Bail de la Caserne de Gendarmerie à Leygat

Révision des tarifs pour l’Exercice 2009

Tarif de la Redevance - Assainissement - Année 2009

Virements de crédits pour le Budget général de la Commune

Virements de crédits pour le Budget « Camping »

Modification du tableau des emplois communaux

Coupes de bois 2009 :
 Suppression du passage en coupe de la parcelle [ 2 ] à « Pin Pleyne »
 coupe vendue en bloc et sur pied sur section de « Chaumargeais, le Pin, les Barraques de Fournet »

Remboursement des frais au profit des intervenants socio culturels et sportifs sur la Commune de Tence

Calcul de la participation des collectivités au SICTOM « entre Monts et Vallées »

Emploi d’été dans le cadre des échanges avec Garrucha, ville jumelle.

29/09/2008

Bail dérogatoire de courte durée – Immeuble de l’entrée Nord de Tence.

Bail Précaire – Immeuble de la Rue des Ecoles – Avenant n° 1.

Contrat d’Assurance des risques statutaires.

Acquisition foncière – Rue des Ecuries.

Cession d’une partie d’un bien sectional aux Mazeaux. Prescription de la révision du Plan Local d’Urbanisme (P.L.U.).

Cession de terrain à la Zone Artisanale de Leygat à la Société « Districable ». Assainissement de « Gardailhac ».

Chaufferie bois, lot n° 13 bis « flocage ».

Chaufferie centralisée à déchets de bois – Avenant n° 1 au lot n° 8 « démolition – maçonnerie ».

Modification des statuts de la Communauté de Communes du Haut-Lignon.

13/08/2008

Avenant au marché de fournitures du programme de rénovation du Village de Vacances

Avenants aux marchés de travaux du programme de rénovation du Village de Vacances

Travaux du Boulevard Léon Rocher – résultat de la consultation Chaufferie Bois, lot n° 13 bis « flocage »

Travaux du Boulevard Léon Rocher – résultat de la consultation Chemin de Freydier – Enquête publique

Convention de mise à disposition du logement du Gymnase de la Lionchère au profit du Rugby Club des Hauts Plateaux

Règlement de la Médiathèque Municipale

Site « Internet » de la Commune de TENCE

Fermeture de la Maternité de l’Hôpital de Moze à SAINT-AGREVE

29/07/2008

Camping municipal (gestion 2009) Affaires scolaires (projet de participation des communes de résidence à la rentrée scolaire 2009)

Hôpital de Moze fermeture de la maternité

Locations de salles communales aux associations tençoises

subvention exceptionnelle formation musicale

Régularisation de l’OMSL

Convention avec l’Education Nationale (service minimum d’accueil des élèves)

11/04/2008

Sous la présidence de Monsieur Jean DIGONNET, maire de TENCE, le conseil municipal s’est réuni en marie, vendredi 11 avril. Une séance laborieuse était dédiée pour une grande partie au vote des différents budgets.

Délibérations du Conseil Municipal 2007

Ci-joint les compte-rendus des délibérations du Conseil Municipal (dernières réunions de cette année 07).

Aménagement du bd Léon Rocher
Chaufferie.
Conventions.
Indemnités logem instituteurs.
Tarifs interventions svces techniques communaux.
Avenant contrat loc de immeuble 28 rue d’annonay.
Travaux de renovation village Vacances.



Cpte-rendu du 24.09.07.

Convention DDE.
Modification simplifiée du PLU.
Baux communaux.
Travaux village Vacances.
Chaufferie réseau de chaleur.
Personnel communal.
Aménagement carrefour de Chalayon.



Cpte-rendu du 07.08.07

Chaufferie - résultats appel d’offres
Convention mise à disposition locaux rue des écoles :
 abritant les services des assistantes sociales.
 abritant les services "espace loisirs Haut-Lignon.
Acquisition d’un podium au syndicat mixte du plateau "Vivarais-Lignon".
Défense de la commune concernant les chemins ruraux de la Valette.
Site internet de la commune de Tence a modifier.



Cpte-rendu du 03.07.07

Résultats enquête chemin rural à Gardaillac et voie publique à Chaumargeais.
Nouvelle convention pour Chambre funéraire
Mise en place prélèvement automatique pour les loyers communaux.
Personnel communal.
Convention.
Eclairage public.
Chaufferie centralisée à déchets de bois...
Travaux village de Vacances. _